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Marques déposées par la société S.C.A. (Société Civile Agricole) Sainte Françoise
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DOMAINE LES SIX ANGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES SIX ANGES
S.C.A. (Société Civile Agricole) Sainte Françoise

Numéro de dépôt :
3406557
Date de dépôt :
25/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2016
DOMAINE LES SIX ANGES de S.C.A. (Société Civile Agricole) Sainte Françoise

Présentation de la marque DOMAINE LES SIX ANGES

Déposée le 25 janvier 2006 par la société S.C.A. (Société Civile Agricole) Sainte Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LES SIX ANGES »

Le déposant est la société S.C.A. (Société Civile Agricole) Sainte Françoise domicilié(e) Domaine Sainte Françoise, B.P. 19,30127 BELLEGARDE - 30127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 686 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GANDOIN Pierre SCA Ste Françoise domicilié(e) BP 19,30127 BELLEGARDE - 30127 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES SIX ANGES est expirée depuis le 25 janvier 2016.

S.C.A. (Société Civile Agricole) Sainte Françoise a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAN PAOLO


S.C.A. (Société Civile Agricole) Sainte Françoise - Domaine Sainte Françoise, B.P. 19,30127 BELLEGARDE - 30127 - France - SIREN 314686882


GANDOIN Pierre SCA Ste Françoise - BP 19,30127 BELLEGARDE - 30127 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Vins de pays et d'appellation d'origine, spiritueux, extraits et essences alcooliques.Vente de : – vins. – spiritueux. – extraits et essences alcooliques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).